Plainte LICDEES contre Rémi De Kaulle

Spoiler:

La Ligue Inter-Clanique de Defense de l'Egalité Economique et Sociale (LICDEES) porte plainte contre Rémi De Kaulle chef du clan de Rémipolis pour Abus de bien social.

Nous esperons donc que la Cour Supreme nommera un juge de la République rapidement.

Bernard Monas, Président de la Cour Suprême :

Suite à un tirage au sort, le Juge de la République Bruno Gampi, est nommé pour ce procès.

Je suis satisfait que ce soit Bruno Gampi qui juge cette affaire. Son impartialité n'a d'égale que son honnêteté et c'est pour ça que je suis confiant dans ma future victoire dans ce faux-procès.

Bruno Gampi:


Quand les différentes parties seront prêtes le procès pourra débuter. J'entendrais bien entendu les arguments de chacun. L'accusation et la défense devront, de préférence, avoir un avocat.

Gilbert Trône :

Je suis l'avocat de Rémi DE KAULLE, et je suis pressé de voir ce que cette association a à dire sur mon client.

Bruno Gampi:


On va attendre qu'ils soient là avec leur avocat si vous permettez.

Gilbert Trône :

Très bien nous attendrons.

Alexia Fushia du cabinet le plus connu de Picabie sera l'avocate de la LICDEES.

Gilbert Trône :

On peut y aller ?

Bruno Gampi:


Très bien. A présent que les deux parties sont présentes le procès peut débuter. 

J'écoute l'accusation. Exposez les motifs de votre plainte, en détail s'il vous plait.

EDIT:

Messieurs?

Alexia Fushia :


Votre honneur , mon client la LICDEES a décidé de porter plainte contre Rémi de Kaulle et plus précisément contre sa gestion de son Clan de Rémipolis.

En effet Rémi de Kaulle a annoncé s'etre octroyé un salaire de près de 5000 R$ tout en donnant près de 3000 R$ à differents autres personnages comme Achille Latour ou aussi 5 ou 6 PDG des entreprises De Kaulle Innovation soit un total de de au moins 20 000 R$ !

20 000 R$ vous entendez ! A une dizaine de personne , cet argent appartient à tous les membres du Clan , il est issus en grande partie de l'argent de l'Etat et donc des contribuables , Monsieur De Kaulle n'a pas à le détourner pour son interet personnel à lui et à ses amis.

Le Clan de Rémipolis est très riche c'est certains près de 33 000 R$ ! Cependant cela fait quand meme  60% du budget qui part en salaire mensuel à la famille de Monsieur De Kaulle.
Le Clan ne pourra supporter meme une seule fois autant de salaire totalement immérité.

Il s'agit donc d'un abus de bien social.
Il a été décidé que lorsqu'il n'y a pas de législation en Francovie se sont les moeurs qui doivent etre appliquées. Il a été aussi dit que pour prouver ses moeurs on pouvait prendre exemple sur d'autres micronations proche de la Francovie ou sur la France , pays HRP.

Dans les deux cas , Armara micronation très proche de la Francovie et la France interdise formelement l'abus de bien social.

J'en rappel à la cour sa définition tiré du Code de l'Economie Armaréen :

Il y a abus de bien social lorsque le directeur d'une entreprise/province diminue de manière significative les actifs de la société qu'il dirige, à son profit, celui de ses autres entreprises ou de ses amis.

Clairement ici Rémi De Kaulle diminu fortement les actifs du Clan de Rémipolis (près de 60%) pour le partager entre lui et ses amis.

Nous demandons donc a la cour de sanctionner cela.
Nous serons clément et nous ne demanderons qu'un remboursement des sommes afin que le Clan de Rémipolis statut sur un salaire moins important , nous pensons d'ailleurs qu'un Clan ne doit pas dépenser plus de 10% de son argent en salaire.

Gilbert Trône :

Je peux répondre ?

Un Abruti :


NOOON !


Il fut evacué immédiatement de la salle.

Rémi DE KAULLE :

HAHA excellent !

Gilbert Trône :

Chut Monsieur !

Hrp : Il m'a tué !

Bruno Gampi:


Sortez-moi cet imbécile!

Melle Fushia on parlera sanctions plus tard. J'ai entendu vos arguments. 

A présent je demande a Maître Trône d'exposer sa défense et aux spectateurs de garder le silence ou je les évacue aussi!

Allez-y Maître...

Gilbert Trône :

Merci M.le juge.

Mesdames messieurs les jurés, ce qui vient de vous être dit n'est que calomnie et fausseté ! Tout cela dans le but de détruire un homme, mon client Rémi DE KAULLE. Cet homme est l'incarnation de l'honnêteté et je me dois de démentir quelqu'uns des arguments de l'accusation.

Melle Fushia vous a dit :

cet argent appartient à tous les membres du Clan , il est issus en grande partie de l'argent de l'Etat et donc des contribuables

Ceci est faux, l'état n'a versé que 1000 R$ au clan de Rémipolis, les 33 000 et quelques restants vient dans leur intégralité des bénéfices engendrés par DE KAULLE Innovations depuis des mois et des mois, un groupe qui doit ses très importants revenus à sa gestion par Rémi DE KAULLE mon client.

Elle a aussi dit ceci :

Cependant cela fait quand meme 60% du budget qui part en salaire mensuel à la famille de Monsieur De Kaulle.
Le Clan ne pourra supporter meme une seule fois autant de salaire totalement immérité.

Le seul DE KAULLE qui touche un salaire ici c'est Rémi DE KAULLE, les autres membres de sa famille sont soit mort, soit partis très loin, soit beaucoup trop jeunes pour vos histoires ! Mais j'ai compris ce que vous vouliez dire, et je répond : et alors ? Les finances du clan DE KAULLE sont les plus saines de Francovie, les revenus sont assurés par plusieurs entreprises en très bonnes santés et pour finir la Francovie a absolument besoin de haut salaire pour que son économie puisse tourner.
Vous parlez de salaire "totalement immérités", là aussi c'est faux. La fortune du clan DE KAULLE s'est faites sur ce petit groupe d'hommes et de femmes habiles en affaire qui méritent amplement ces salaires ! De plus le clan DE KAULLE est celui qui a le plus agit pour sa collectivité locale à travers le conseil local, ceci est indéniable et tout à fait prouvable.



Pour clore mon argumentation, je vais signaler que même lorsque le clan DE KAULLE de Rémipolis aura verser tous ses salaires, il lui restera plus 7000 R$, soit largement assez pour subvenir à absolument tous les besoins du clan.

Bruno Gampi:


Je veux pas savoir ce que vous pensez de la hauteur de ces salaires. Je me préoccupe surtout du volet juridique de l'affaire.

Melle Fushia avez-vous des preuves ? Qui contredise l'affirmation de Maître Trône selon laquelle :

Ceci est faux, l'état n'a versé que 1000 R$ au clan de Rémipolis, les 33 000 et quelques restants vient dans leur intégralité des bénéfices engendrés par DE KAULLE Innovations depuis des mois et des mois, un groupe qui doit ses très importants revenus à sa gestion par Rémi DE KAULLE mon client.

Alexia Fushia :


Cet argent n'appartient pas qu'à Monsieur De Kaulle , de quel droit peut t-il s'octroyé 5000 R$ et 3000 R$ pour ses amis ? Parce qu'il est le chef ? Mais cela n'excuse rien un chef n'a pas le droit de prendre l'argent de tous les membres du clan de Rémipolis donc ses habitants notamment.

L'argent des entreprises appartient au Clan pas à Monsieur De Kaulle qui en abuse !
La réussite des entreprises est du aussi aux salariés , à la prime de départ de l'equivalent de 10000 R$ de l'Etat aujourd'hui !

Rémi De Kaulle n'a pas le droit de prendre tout cet argent , près de 80 % en fait et non 60% selon les chiffres de Maitre Trone.

L'argent n'appartient pas à Monsieur De Kaulle qui n'a pas le droit de décider d'avoir un salaire aussi important en vertu des moeurs micromondiales et exludiques.

Le seul but de Monsieur De Kaulle est d'etre l'homme le plus riche de la Francovie et meme du Micromonde quitte à faire chuter son clans , ses membres , ses habitants et ses entreprises.

Nous confirmons donc qu'il faut annuler ses salaires totalement exorbitant et injustifié qui sont donc de l'abus de bien sociaux puisque l'argent du Clan n'est pas l'argent de Monsieur De Kaulle.

Gilbert Trône :

Puis-je répondre ?

Bruno Gampi:


Maître Trône? Quelque-chose a dire?

Attendez je suis en train d'écrire

Bruno Gampi:


J'attend maître Trône, faites vite.