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    Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Antoine Magellan
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    • Message n°1

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Message  Antoine Magellan Dim 17 Nov - 16:32

    Alexia Fushia , avocate de l'entreprise Industries des Jeux de Picabanie , se dirige au Tribunal de la République de Micropolia.

    Elle dépose un gros dossier au bureau du secretariat et des greffiers du Tribunal.

    Bonjour , 

    je represente l'IJP qui dépose une plainte contre la société Kitendo pour dépot abusif de brevet.
    Nous esperons que la Cour Supreme nommera rapidement un Juge de la République.
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    • Message n°2

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Re: Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Message  Monsieur Kold Dim 17 Nov - 17:21

    Le juge Thierry Goffin est nommé pour tenir ce procès
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    • Message n°3

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Re: Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Message  Antoine Magellan Dim 17 Nov - 19:05

    Thierry Goffin :

    Le procès se tiendra demain.
    Que Kitendo nomme un avocat.
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    • Message n°4

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Re: Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Message  Monsieur Kold Dim 17 Nov - 19:14

    Régina Miller:

    Je serait l'avocate de Kitendo Monsieur le Juge. Je suis ravie que le procès se tienne demain, on va avoir quelque-chose a fêter ce soir!
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    • Message n°5

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    Message  Antoine Magellan Ven 22 Nov - 21:28

    Juge Thierry Goffin , encore décu de ne pas avoir été nommé à la Cour Supreme  :



    Bien Kold Industries a maintenant tout son temps pour s'occuper de procès.
    J'invite donc Maitre Fushia a nous expliquer la plainte de son client.
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    • Message n°6

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    Message  Antoine Magellan Mar 3 Déc - 1:32

    Maitre Frushia :

    C'est très simple monsieur le juge.
    Kitendo n'a pas respecté l'article 25 du Code Economique.

    Celle-ci pourra etre commercialisée 100 jours après le dépot de la demande. L'entreprise pourra cependant et cela à tout moment accelerer la recherche en subventionnant le Compte consommation des PNJ. La durée de recherche baissant d'1 jour par 50 R$ investit. A la fin de la recherche , l'entreprise fait un dépot de brevet qui pourra etre accepter ou non par l'ANB . L'ANB pourra refuser le brevet si le produit existe déja ou que l'innovation est jugée irréaliste par le Conseil des Hauts Clans.
    Kitendo a proposé un produit , une console vidéo "Knes" alors qu'il n'y a eu que 18 jours de recherche contre 100 prévu par la loi.
    Le programme de recherche : ici


    Nous demandons donc l'annulation pure et simple du brevet et le rétablissement de la recherche.


    Juge Thierry Goffin :

    Bien , que plaide la defense ?
    Si c'est non coupable , que la defense face sa plaidoirie.
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    • Message n°7

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Re: Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Message  Monsieur Kold Mar 3 Déc - 12:23

    Regina Miller

    Je represente Kitendo Monsieur le juge.

    Kitendo admet avoir commis une erreur et accepte l'annulation du Brevet et la reprise des recherches.
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    • Message n°8

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Re: Plainte de l'IJP contre Kitendo

    Message  Antoine Magellan Mar 3 Déc - 17:42

    Thierry Goffin :

    Bien étant donné que Kitendo n'a pas recu d'argent suite à la commercialisation de cette console , il n'y a pas de remboursement à faire.

    Le Brevet est annulé et la recherche continue là où elle s'était arreté.
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    • Message n°9

    Plainte de l'IJP contre Kitendo Empty Re: Plainte de l'IJP contre Kitendo

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