Ghislaine du Maurier :
Le Clan de Mézénas porte plainte contre l'État Francovar pour contrôle fiscal abusif et injustifié !
Le Clan de Mézénas porte plainte contre l'État Francovar pour contrôle fiscal abusif et injustifié !
3 participants
Plainte contre l'État Francovar
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier s'impatientait de ne voir arriver aucun des juges de la CS.
Elle se doutait bien qu'un procès contre l'État ne devait pas déclencher en eux un enthousiasme débridé !
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
Raymond Maréchal :
La Cour va statuer sur la tenue du procès.
La Cour va statuer sur la tenue du procès.
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
R. Maréchal :
Un procès aura bien lieu, mais, dans un certains délais étant donné le calendrier très chargé de la Cour. En effet, deux procès devront être fait avant celui-là.
En attendant, pas prévention, le contrôle fiscal du ministre Picaban devra être suspendu jusqu'au procès.
Un procès aura bien lieu, mais, dans un certains délais étant donné le calendrier très chargé de la Cour. En effet, deux procès devront être fait avant celui-là.
En attendant, pas prévention, le contrôle fiscal du ministre Picaban devra être suspendu jusqu'au procès.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier :
Très bien. Je suis cependant surprise, il n'y a qu'un seul autre procès en plus de celui-là.
Mais nous sommes satisfaits de la décision de la CS, qui est une décision de justice.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
S'il y avait bien une chose qui agaçait Ghislaine du Maurier, c'était les lenteurs de la Justice !
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Marc Slingon :
Madame du Maurier , je vous demanderais de patienter.
Madame du Maurier , je vous demanderais de patienter.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier : Excusez-moi, Monsieur le Juge, je vous demande pardon ?
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Marc Slingon :
J'ai été longtemps juge vous savez et je sais comment font les avocats pour faire pression sur les huissiers , les secretaires voir les juges pour accelerer les afffaires.
Je vous préviens juste de ne pas tomber dans ce piège.
Si vous ne comptiez pas le faire , considerez cela comme de la prévention.
J'ai été longtemps juge vous savez et je sais comment font les avocats pour faire pression sur les huissiers , les secretaires voir les juges pour accelerer les afffaires.
Je vous préviens juste de ne pas tomber dans ce piège.
Si vous ne comptiez pas le faire , considerez cela comme de la prévention.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier : Avec tout le respect que je vous dois, Monsieur le Juge, vous vous faites des idées. Je ne pense pas avoir manifesté le moindre signe d'impatience.
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Marc Slingon :
Alors considerez cela comme de la prévention.
Alors considerez cela comme de la prévention.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier : Très bien. Merci, alors !
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Patrick Delaire : Bonsoir, chère consoeur, vous allez bien ?
Ghislaine du Maurier : Vous savez, ça pourrait être pire ! J'ai appris pour votre épouse, toutes mes condoléances.
Patrick Delaire : Je ne vous mentirai pas, il n'y avait plus rien entre Julie et moi. La façon dont elle est morte est assez triste, mais la vie doit continuer.
Ghislaine du Maurier : Et ses compagnons, Chartrin, sa fille et Formenteuil, ils n'ont toujours pas été retrouvés ?
Patrick Delaire : Non mais je ne doute pas que tout soit fait pour les retrouver. Au fait, il marche bien, votre cabinet d'avocats ?
Ghislaine : Vous cherchez à nous rejoindre ?
Patrick Delaire : Ma foi, Maître, si vous pensez qu'il y aura assez de travail pour trois !
Ghislaine du Maurier : Passez nous voir demain, nous discuterons de tout ça. Et appelez-moi Ghislaine.
Patrick Delaire : Très bien Ghislaine ! Et bonne chance pour votre procès !
Ghislaine du Maurier : J'ignore quand il va commencer ! Mais ce ne sera pas ce soir. Vous me raccompagnez... Patrick ?
Patrick Delaire : Avec plaisir, mais peut-être pourrions-nous boire un verre quelque part ?
Ghislaine du Maurier : Vous savez, ça pourrait être pire ! J'ai appris pour votre épouse, toutes mes condoléances.
Patrick Delaire : Je ne vous mentirai pas, il n'y avait plus rien entre Julie et moi. La façon dont elle est morte est assez triste, mais la vie doit continuer.
Ghislaine du Maurier : Et ses compagnons, Chartrin, sa fille et Formenteuil, ils n'ont toujours pas été retrouvés ?
Patrick Delaire : Non mais je ne doute pas que tout soit fait pour les retrouver. Au fait, il marche bien, votre cabinet d'avocats ?
Ghislaine : Vous cherchez à nous rejoindre ?
Patrick Delaire : Ma foi, Maître, si vous pensez qu'il y aura assez de travail pour trois !
Ghislaine du Maurier : Passez nous voir demain, nous discuterons de tout ça. Et appelez-moi Ghislaine.
Patrick Delaire : Très bien Ghislaine ! Et bonne chance pour votre procès !
Ghislaine du Maurier : J'ignore quand il va commencer ! Mais ce ne sera pas ce soir. Vous me raccompagnez... Patrick ?
Patrick Delaire : Avec plaisir, mais peut-être pourrions-nous boire un verre quelque part ?
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
Le procès peut commencer. Que les deux partis annoncent leurs avocats.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier :
Ah, c'est à nous ! Allons-y !
Maître du Maurier, Maître Delaire, du cabinet Maurier, Langlette & Delaire, à Mézénas.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine et Patrick attendaient patiemment que la défense se présente.
Que celle-ci tarde à venir ne les étonnait guère : il devenait de plus en plus difficile de trouver quelqu'un pour défendre ce gouvernement.
Patrick Delaire : Ça sent la fin de règne !
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Le Ministère de l'Economie sera representé par Maitre Houledec.
Maitre Houledec , un micropolien sera utilisé pour defendre le gouvernement dans les procès , quelque soit la couleur du gouvernement.
Maitre Houledec , un micropolien sera utilisé pour defendre le gouvernement dans les procès , quelque soit la couleur du gouvernement.
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
Bon, la parole est à l'accusation !
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier :
Monsieur le juge, il y a de cela une semaine, le Ministère de l'Économie a ordonné un contrôle fiscal sur le Clan de Mézénas, mais aussi ses citoyens et ses entreprises.
Nous considérons que ce contrôle est abusif et en plus, totalement injustifié.
C'est ce que nous démontrerons au cours de ce procès.
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
Nous vous écoutons, exposez vos arguments.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier :
Si vous le permettez, je vais appeler mon premier témoin.
J'appelle Vincent Picaban !
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Maitre Houledec :
Monsieur Picaban ne pourra pas venir tout de suite au siège de la Cour Supreme.
Le DIF Rouge l'empeche de se deplacer rapidement.
Il sera cependant présent dans peu de temps.
Monsieur Picaban ne pourra pas venir tout de suite au siège de la Cour Supreme.
Le DIF Rouge l'empeche de se deplacer rapidement.
Il sera cependant présent dans peu de temps.
- Spoiler:
Je dois m'absenter de 20 minutes à 2H je ne sais pas trop mais cela reste possible que je puisse me connecter de temps en temps et donc de participer au procès
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier :
Bien, Monsieur Picaban, déclinez votre nom, votre âge et votre poste au gouvernement.
C'est pour le greffe, simple question de routine !
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Vincent Picaban arrive dans la salle du tribunal et s'installe à la barre.
Il répond à la demande de l'avocat portant le nom de son ancien ami Président de la République :
Vincent Picaban , 41 ans , ministre de l'Economie des Finances et du Budget.
Il répond à la demande de l'avocat portant le nom de son ancien ami Président de la République :
Vincent Picaban , 41 ans , ministre de l'Economie des Finances et du Budget.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Ghislaine du Maurier :
Pourquoi avoir ordonné un contrôle fiscal du Clan de Mézénas ?