Loi sur la sécurité Routière
La Loi sur la sécurité routière établie une règlementation de la conduite a tenir sur les routes et les niveau de vitesse en vigueur sur les Routes Nationales et Autoroutes Francovares.
I – Dispositions Générales
Toutes les voitures construites par les entreprises de frabique automobile Francovare devront disposer d'airbag, cela devra être stipulé sur Eco-Micro dans la description des véhicules mis en vente par les différentes entreprises.
Le port du casque est obligatoire sur les routes a moto, scooter ou vélo, les motards, condcteurs de scooter ou cyclistes ont également l'obligation de porter sur les routes un gilet fluoréssent affin d'être bien visibme de jour comme de nuit.
Tout béhicule quatre roue ou véhicule de transport public doivent obligatoirement être munie des équipements suivents: Gilet fluoréssent, triangle de signalisation, bombe anti-crevaison, inxtincteur, cric et roue de secour en état de fonctionnement.
La consomation d'alcool et de stupéfiants est incompatible avec l'exercice de la conduite d'un véhicule quelconque. La présente Loi dfixe le taux d'Alcoolémie tolérée a 0,5 g d'alcool par litre de sang c'est-a-dire deux verre de vin. La consommation de stupéfiants est quant a elle absolument interdite par la Loi sur la Consomation de Stupéfiants.
II – De la vitesse sur les routes
La vitesse sur les Routes Nationale et Provincales Francovare est de 80 Km/h
La vitesse sur les Autoroutes , Rocades et GlobalitésFrancovares est de 120 Km/h
III – Des sanctions encourue pour non respect de la vitesse
Le non-respect de la vitesse de 80 Km/h sur les Routes Nationales est passible d'une amande de 400 R$ a 700 R$ selon la gravité du dépassement.
Le non respect de la vitesse de 120 Km/h sur les Autoroutes est passible d'une amande de 500 R$ a 1000 R$ selon la gravité du dépassement.
La consomation d'alcool a un taux d'alcoolémie supérieur a 0,5 g d'alcool par litre de sang ainsi que la consomation de stupéfiant au volent d'un véhicule quelconque est passible d'un retrait de oarmi de conduire et peut aller jusqu'a 1 an d'emprisonnement, voir plus en cas d'accident entraînent la mort d'autres usagers de la route.
Madame la Présidente,
Mesdames et Messieurs les Députés,
Je vous présente aujourd'hui cette Loi sur la réglementation de la Sécurité routière. Cette Loi réglementa la vitesse sur les routes et autoroutes, en conformité avec le système Routier nouvellement voté, il fixe un taux d'alcoolémie limite, fixe les amandes en cas de non-respect des limitations de vitesse et pose quelques obligations de protection autant pour les conducteurs de voitures que de motos.
C'est, je pense, une Loi importante qu'il nous faudrait tous voter. Mais si les Députés veulent y poser un amendement pour modifier certains points, je suis ouvert a toute suggestions.
Loi adoptée.
