Vincent Picaban , Ministre de l'Amenagement du territoire et des transports :
Monsieur le Président du Parlement ,
Madame le Premier Ministre ,
Mes chers collègue de l'hemycicle,
Je vous présente ce soir la modification de la loi sur les résidences des personnages principaux.
Elle est beaucoup plus précise et elle devient réellement applicable.
Ancienne version : Ici
1 = Micropolia
2 = Remipolis
3 = Almara
4 = Fux
5 = Mezenas
10 = Comtat-Francovin
12 = Picabie
13 = Chatillon
14 = Evrain
Une remarque pour terminer cette proposition de loi.
Sachez que je n'ai pas touché aux frontières des clans actifs. C'est à dire que le territoire de Rémipolis , de Fux etc... est exactement celui d'aujourdhui. Les Clans de Picabie et de Comtat se sont mit d'accord et Picabie recupère donc son espace historique. Je n'ai pas touché non plus au Clan de Chatillon hormis bien sur la création du territoire d'Evrain.
Loi amendée et adoptée.
Monsieur le Président du Parlement ,
Madame le Premier Ministre ,
Mes chers collègue de l'hemycicle,
Je vous présente ce soir la modification de la loi sur les résidences des personnages principaux.
Elle est beaucoup plus précise et elle devient réellement applicable.
Ancienne version : Ici
A titre indicatif le 1er registre des clans sera donc le suivant conformément à la répartition des clans actuels :Loi sur la résidence des personnages principaux et importants et sur leur entretien.
I. Division administrative de la Francovie.
La Francovie est divisée en quatorze provinces administratives classées en numéro comme suit :
Les circonscriptions se partagent en trois catégories :
- La Capitale Micropolia qui est forcément la province N°1. C'est le siège des institutions politiques de la Francovie.
- Les Provinces claniques. Territoire où un clan s'est implanté. La ville où siège le clan devient le chef-lieu de la Province.
- Les Provinces prefectorales. Territoire où aucun clan n'a autorité , souvent vide et sous developpés , ils sont dirigés par des préfets nommés par le ministre de l'interieur. Elles peuvent accueillir à tout moment un nouveau clan.
Le ministre de l'amenagement du territoire répartit par decret les Provinces entre clan et prefet. Il sera tenu un registre public au ministère de l'amenagement du territoire répartissant les Provinces entre les differents clans et celles étant encore sous autorité d'un prefet.
Lorsqu'un nouveau clan peut etre fondé , le clan peut choisir librement son emplacement parmis les Provinces prefectorales.
Lorsqu'un clan est inactif pendant 3 mois consécutifs (aucun message posté par le joueur) , le ministre de l'amenagement du territoire peut par décret rendre la Province comme étant préféctoral.
Tout clan est libre de décider de l'emplacement du chef lieu de sa Province. Cependant si une Province a connu un chef lieu précédant de celui de la ville choisie par le clan, l'ancien chef lieu devient une ville secondaire du clan qui ne peut etre détruite.
Il est impossible de redessiner la géographie d'une Province clanique sans l'accord du clan en question.
Le Ministre de l'Amenagement du Territoire reste cependant libre de modifier la géographie des Provinces prefectorales par decret à tout moment.
II. Définition d'un citoyen.
Un citoyen est un personnage principal ou important disposant d'un compte personnel sur EcoMicro. La liste des citoyens est rendue publique par recensement mensuel du ministère de l'interieur ainsi que par une apparition dans la présentation des personnages du clan.
La liste envoyée au Ministère de l'Intérieur devra indiquer que le citoyen est propriétaire de son logement ou seulement locataire.
L'indication devra également apparaitre sur EcoMicro. Sauf dans le cas où le citoyen est locataire, c'est lui qui devra être propriétaire du logement, et non le Clan,
III. De la possibilité d'élire domicile.
Tous les citoyens ont le droit de s'installer là où bon leur semble. Tous devront au plus vite choisir un lieu pour leur résidence. Ils feront part de leur choix au chef de clan. Si un citoyen souhaite s'installer à Micropolia, il s'adressera au Maire.
IV. Des logements et des besoins du citoyen
Les chefs de clan ou le Maire de Micropolia seront responsables de l'installation des citoyens sur leur territoire. Ils veilleront à leur fournir un logement décent, équivalent à 5 PP minimum, qu'ils commanderont auprès d'une entreprise de BTP. Le clan devra consommer 1 PAL et 1 PE par mois pour chaque citoyen. Le Clan ou la Mairie de Micropolia peut demander à ce que le citoyen participe en partie ou en totalité aux frais à condition que la participation demandée soit la meme pour l'ensemble des citoyens installés sur le clan sans disctinction d'origine.
V. Des délais impartis.
Les chefs de clan ou le Maire de Micropolia auront 1 mois pour loger et installer les citoyens francovars dès l'adoption de cette loi par le parlement sous peine de 500 R$ d'amende payé par le clan pour chaque citoyen non logé et par mois. Un citoyen qui n'a pas de logement reconnu sera inéligible et ne pourra prétendre à un emploi dans la fonction publique sauf si la non installation dans un logement est dù à une faute du chef de clan. Le chef de Clan refusant d'octroyer un logement à un citoyen ne souhaitant pas s'acquitter de la participation demandée par le clan n'est pas considéré comme fautif.
1 = Micropolia
2 = Remipolis
3 = Almara
4 = Fux
5 = Mezenas
10 = Comtat-Francovin
12 = Picabie
13 = Chatillon
14 = Evrain
Une remarque pour terminer cette proposition de loi.
Sachez que je n'ai pas touché aux frontières des clans actifs. C'est à dire que le territoire de Rémipolis , de Fux etc... est exactement celui d'aujourdhui. Les Clans de Picabie et de Comtat se sont mit d'accord et Picabie recupère donc son espace historique. Je n'ai pas touché non plus au Clan de Chatillon hormis bien sur la création du territoire d'Evrain.
Loi amendée et adoptée.
