Plainte des Chantiers Châtillonais contre Alma BTP

Les Chantiers Châtillonais souhaitent porter plainte contre l'entreprise Alma BTP pour fraude.

Je suis Jack Avoy, l'Avocat qui représente Alma.BTP ainsi que les intérêts de son PDG Lionel Gohin dans cette affaire.

Yvonne Trondebois qui a été juge du travail a été choisit par la Cour Supreme pour diriger ce procès.
Elle arrive dans le tribunal et commence tranquillement à le présider :

Quel est l'avocat des Chantiers Chatillonais ?

Maître François Salain.

Yvonne Trondebois :

Vous avez la parole Maitre Salain , exposez nous votre accusation.

François Salain : Messieurs, le Ministère de l'Aménagement du Territoire et des Transports avait clairement annoncé qu'une licence était obligatoire pour toute entreprise souhaitant vendre des produits du Code de l'Aménagement du Territoire et des Transports. Or, l'entreprise Alma BTP vend 5 km d'autoroutes alors qu'elle n'en a pas le droit. De plus, celle-ci ne respecte pas le Code de l'Aménagement du Territoire et des Transports en proposant les 5 km d'autoroute à 5 PP qui précise à son article 5 que le coût de construction d'une autoroute est de 25 000 R$ par ville reliée.

Avoy:


Pouvons-nous parler Mme le juge?

Yvonne Trondebois :

Oui dans mon tribunal n'hesitez pas à prendre la parole dès que l'autre avocat en a terminé.

Avoy:


Je vous remercie Madame.

Et bien nous n'avons qu'une seule chose a dire Madame le juge, mon client ici présent Monsieur Gohin reconnait ces torts. 

Il avoue n'avoir pas du tout prêté attention a la loi sur l'Aménagement du Territoire que nous a exposé Maître Salain et reconnait donc avoir violé cette loi, bien que ce ne fut pas intentionnel. Depuis les 5 KM d'autoroutes proposés par Alma.BTP ont été retirées de la vente et bien que cela n'efface en rien se faute mon client l'a fait dans l'intention de montrer sa bonne foi a ce tribunal. 

(HRP: Si besoin d'une preuve, il faut que vous alliez vérifier directement sur EM car je n'ai pas encore modifié la page "entreprise" du forum. )

Yvonne Trondebois :

Vous plaidez donc coupable ?
Avez vous vendu certains bouts d'Autoroute ou vous l'avez juste proposé ?

Avoy:


C'était une simple proposition Mme la juge, une publicité tout au plus. Mais aucune autoroute n'a été vendue par Alma.BTP. Et comme je l'ai dit elles ont été depuis retirées de la vente.

Yvonnes Trondebois :

Très bien je demanderais au Gouverneur de la BCF de confirmer que vous n'avez rien vendu meme si c'est apparament le cas.

L'accusation reclame t-elle une peine ?

Salain : Alma BTP ayant reconnu sa faute, non.

Yvonne Trondebois :

Eh bien nous avons assisté au procès du siècle !

La Cour se retire pour rendre son verdict.


La Juge sort de la salle , ferme la porte et la réouvre tout de suite après avant de se réinstaller sur son siège.


La Cour a décidé très rapidement , voici le jugement.

Dans le procès Chantiers Chatillonnais contre AlmaBTP,

La Justice Francovare condamne l'entreprise AlmaBTP , cependant le coupable ayant reconnu sa faute et n'ayant pas profité de cette action pour vendre des produits "autoroutes" , la justice francovare ne lui donne qu'un avertissement tout en lui ordonnant de retirer les produits de son catalogue de vente.

Jack Avoy:


Nous prenons acte.

Merci de votre clémence Mme la juge.