Yves Lefesbure :
Très bien. La Cour se retire pour délibérer.
2 participants
Plainte contre Kold Média
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Yves Lefesbure :
Très bien. La Cour se retire pour délibérer.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
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Yves Lefesbure :
La Cour va rendre son verdict !
Bon, les pizzas sont pas là ? Je ne rends pas de verdict si je n'ai pas de pizza !
La Cour va rendre son verdict !
Bon, les pizzas sont pas là ? Je ne rends pas de verdict si je n'ai pas de pizza !
Monsieur Kold- Monsieur Kold
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Bruno Gampi bailla longuement, Mr Kold nettoyait le pommeau de sa canne et Julien Ruffieux se demandait si il pouvais partir ou non...
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
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Yves Lefesbure :
Cette affaire aura eu au moins le mérite de nous amener à nous intéresser à l'empire financier de Monsieur Kold.
Maître Gampi a d'abord tenté de nous faire croire que Kold Média n'était pas une personne morale.
Il y est d'ailleurs parvenu lors d'une précédente affaire, mais depuis nous avons appris, grâce à l'opiniâtreté de Maître du Maurier, qu'il n'en était rien.
Kold Industries détient 100% des actions de Kold Média (chacun pourra le constater en allant sur le topic approprié, même si sur un autre topic, on nous annonce que c'est Kold Productions qui en est propriétaire, allez comprendre pourquoi), ce qui fait que même si Kold Média ne détient pas de compte EM, une entreprise dont 100% des actions sont détenus par une holding est nécessairement une personne morale !
Il faudrait désormais être idiot pour oser prétendre le contraire ! Ou alors on aime bien faire des outrages à magistrat et se prendre des amendes (Maître Gampi, n'oubliez pas que vous devez 200 R$ au Ministre de la Justice, Brigitte Bregen).
Une fois que ces choses ont été établies avec certitude, il nous a fallu déterminer si l'accusé, Kold Média, est effectivement coupable de calomnie, de diffamation et doit supporter un paiement de dommages et intérêts.
A la question, Kold Média est-il coupable de calomnie et de diffamation, la réponse est non. Il a été déterminé dans une précédente affaire que seul l'auteur de l'article est coupable de cela. Monsieur Kold, propriétaire du journal par le biais d'une holding, a commis l'erreur d'accorder sa confiance à ce monsieur. Il ne m'appartient pas de juger des qualités de dirigeant de Monsieur Kold mais c'est ainsi.
A la question, Kold Média doit-il être condamné à payer des dommages et intérêts, la réponse est oui. Même si l'article a été écrit par un employé du journal, nous avons jugé qu'il revenait à Kold Média de supporter la réparation des torts causés à Monsieur Dermiot.
En conséquence, nous suivons le réquisitoire de Maître du Maurier et nous condamnons Kold Média et par ricochet (Kold Industries, propriétaire de Kold Production et de Kold Média) à verser 5,000 R$ de dommages et intérêts et 2,500 R$ pour préjudice moral à Monsieur Dermiot.
La séance est levée !
Cette affaire aura eu au moins le mérite de nous amener à nous intéresser à l'empire financier de Monsieur Kold.
Maître Gampi a d'abord tenté de nous faire croire que Kold Média n'était pas une personne morale.
Il y est d'ailleurs parvenu lors d'une précédente affaire, mais depuis nous avons appris, grâce à l'opiniâtreté de Maître du Maurier, qu'il n'en était rien.
Kold Industries détient 100% des actions de Kold Média (chacun pourra le constater en allant sur le topic approprié, même si sur un autre topic, on nous annonce que c'est Kold Productions qui en est propriétaire, allez comprendre pourquoi), ce qui fait que même si Kold Média ne détient pas de compte EM, une entreprise dont 100% des actions sont détenus par une holding est nécessairement une personne morale !
Il faudrait désormais être idiot pour oser prétendre le contraire ! Ou alors on aime bien faire des outrages à magistrat et se prendre des amendes (Maître Gampi, n'oubliez pas que vous devez 200 R$ au Ministre de la Justice, Brigitte Bregen).
Une fois que ces choses ont été établies avec certitude, il nous a fallu déterminer si l'accusé, Kold Média, est effectivement coupable de calomnie, de diffamation et doit supporter un paiement de dommages et intérêts.
A la question, Kold Média est-il coupable de calomnie et de diffamation, la réponse est non. Il a été déterminé dans une précédente affaire que seul l'auteur de l'article est coupable de cela. Monsieur Kold, propriétaire du journal par le biais d'une holding, a commis l'erreur d'accorder sa confiance à ce monsieur. Il ne m'appartient pas de juger des qualités de dirigeant de Monsieur Kold mais c'est ainsi.
A la question, Kold Média doit-il être condamné à payer des dommages et intérêts, la réponse est oui. Même si l'article a été écrit par un employé du journal, nous avons jugé qu'il revenait à Kold Média de supporter la réparation des torts causés à Monsieur Dermiot.
En conséquence, nous suivons le réquisitoire de Maître du Maurier et nous condamnons Kold Média et par ricochet (Kold Industries, propriétaire de Kold Production et de Kold Média) à verser 5,000 R$ de dommages et intérêts et 2,500 R$ pour préjudice moral à Monsieur Dermiot.
La séance est levée !
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
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Localisation : Mézénas
Jacky Dermiot poussa un soupir de soulagement et alla embrasser son avocate Ghislaine du Maurier.
Celle-ci venait de remporter une affaire qui allait certainement faire de la publicité au cabinet d'avocats qu'elle avait monté avec sa soeur !
Celle-ci venait de remporter une affaire qui allait certainement faire de la publicité au cabinet d'avocats qu'elle avait monté avec sa soeur !
Monsieur Kold- Monsieur Kold
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Bruno Gampi:
Bien, nous ne ferons pas appel de ce jiugement. Mr Kold fait savoir qu'il est contant de ne pas être considéré comme responsable mais qu'il fera face a ces responsabilités.
Bien, nous ne ferons pas appel de ce jiugement. Mr Kold fait savoir qu'il est contant de ne pas être considéré comme responsable mais qu'il fera face a ces responsabilités.
Monsieur Kold- Monsieur Kold
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Bruno Gampi:
Nous demandons un petit délais pour réunir la somme.c'est quand même 7500 R$
Nous demandons un petit délais pour réunir la somme.c'est quand même 7500 R$
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
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Yves Lefesbure :
Arrêtez, vous allez me faire pleurer !
Votre client possède plus de 10% du PIB de ce pays et il lui faut un petit délai pour rassembler 7,500 R$ ?
Je vous donne 72h à partir du jour et de l'heure où je vous adresse cette réponse.
Monsieur Kold- Monsieur Kold
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Bruno Gampi:
Au fait mon amande a été payée!
Au fait mon amande a été payée!
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
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Age : 72
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Yves Lefesbure n'écoutait pas et savourait sa pizza triple fromage - chorizo - felfel - piment rouge.
Il la trouva un peu fade et rajouta un peu de sauce piquante.