Lucien Lepalion , Président du Parlement :
La parole est au ministre délégué à la Santé.
Jean Fillin :
Merci Monsieur le Président ,
Mesdames et Messieurs les députés ,
Je vous présente ici une loi importante qui va fonder le tout premier système de santé de la Francovie et son système de financement.
Lucien Lepalion :Loi sur le Système de Santé
Titre I : De la mise en place du Système de Santé
Article 1 : La Francovie simule la santé de ses personnages d'importance une fois par mois en utilisant le système Fillin.
Article 2 : Le système Fillin est le suivant :
Chaque personnage d'importance disposant d'un compte sur EcoMicro doit aller chez le medecin une fois par mois à des dates précises communiquées par le ministère de la Santé.
Il doit lancer le dé "Santé" et appliquer son résultat.
Ce dé dispose de 20 faces.
9 faces ne rendront pas malade le patient.
5 faces provoqueront un rhum chez le patient.
3 faces entraineront une grippe chez le patient.
2 faces entraineront une pneumonie chez le patient.
1 face entrainera un coma chez le patient.
La Grippe entraînera une inactivité totale de 5 jours , la pneumonie entraînera une inactivité totale du citoyen d'une durée de 8 jours. Un coma entrainera une inactivité totale de 12 jours.
Article 3 : L'inactivité totale empeche toute action et toute discussion du personnage. Il ne peut plus rien faire durant la période d'inactivité.
Article 4 : L'organisation des lancés des dés est à la charge du ministère de la Santé mais les lancés doivent forcement etre fait par le citoyen en question.
Article 5 : En cas d'absence ou d'un refus de lancer les dés , le ministère le fera à sa place moyennant une pénalité de 150 R$ au lieu de 50 R$.
Titre II : Du financement du système Fillin
Article 6 : Chaque visite mensuelle chez le medecin coute 50 R$ au citoyen versé sur le compte consommation des PNJ.
Article 7 : Un citoyen peut ne pas lancer un dé en ayant contracté une assurance Santé d'un cout de 200 R$ versés sur le compte consommation des PNJ au lieu des 50 R$.
Article 8 : Un citoyen touché par un rhum doit versé 50 R$ de frais supplementaires. Une grippe coute 250 R$ , une pneumonie coute 400 R$ et un coma coute 1000 R$ de frais supplementaires à verser sur le compte consommation PNJ.
Article 9 : Tant que le citoyen n'a pas versé l'argent , quelque soit la maladie , il est touché par une inactivité totale.
Titre III : De la protection sociale
Article 10 : Tout citoyen a droit à profiter d'un système de santé efficace et de la protection sociale affiliée.
Article 11 : L'Etat et les clans participeront au financement de la santé des citoyens pauvres et modestes selon le système de bareme suivant :
Pour les visites médicales :
En fonction du Patrimoine totale (actions comprises) du citoyen :
0 R$ à 50 R$ : 100% remboursé
51 R$ à 100 R$ : 50 % remboursé
101 R$ à 250 R$ : 25 % remboursé
La Participation du Clan dans le remboursement est en fonction de sa richesse.
Si patrimoine totale inferieure à 4 000 R$ : 0%
Entre 4 001 et 8 000 R$ : 25 %
Entre 8 001 et 12 000 R$ : 50 %
Entre 12 001 et 20 000 R$ : 75 %
+ DE 20 000 R$ : 100 %
Le reste est à la charge de l'Etat.
Pour les frais supplementaires :
L'Etat et les Clans peuvent participer egalement aux frais supplementaires selon le bareme suivant :
Si le montant de frais supplementaire represente entre + de 100 % et 75 % de la richesse du citoyen : 100% remboursé.
Si il represente entre 74 et 50 % de la richesse du citoyen : 50% remboursé.
La part du Clan dans le remboursement est en fonction de sa richesse :
Entre 0 et 4999 R$ : 0 % du remboursement
Entre 5 000 et 7999 R$ : 50 % du remboursement
Entre 8 000 et 11 999 R$ : 75 % du remboursement
+ de 12 000 R$ : 100 % du remboursement
Le reste est à la charge de l'Etat
Article 12 : Les demandes de participation au remboursement des frais de soin sont faites par les citoyens sous la vérification du ministère de la Santé.
Débat ouvert pendant 2 jours.
Loi amendée et adoptée.
Dernière édition par Antoine Magellan le Mar 29 Oct - 21:39, édité 1 fois
