Kold.Industrie
Contrat de cession de droit a l'image
Entre:
La Famille Maurier demeurant a Picabie en Francovie ci-après nommés
"les participants"et
Kitendo, Société productrice de jeu vidéo basée a Micropolia Avenue de la Torpeur, représentée par son Président Directeur Général en exercice Monsieur Kold.
Il convient ce qui suit:
Article 1: Objet du contrat La famille Maurier autorise la société Kitendo a utiliser dans ces jeux l'image du défunt Monsieur Stéphane Maurier a la condition expresse que son image ne soit pas dégradée, maltraitée ou mise a mal de quelconque façon que ce soit en dehors de la carricature acceptable d'un jeu vidéo normal.
Article 2: Droits cédés: Par ce contrat les participants cèdent le Droit d'image a la société Kitendo et l'autorise a la réutiliser et la reproduire autant qu voulu par la société Kitendo, une fois le contrat signé ils ne pourront plus retirer cette autorisation d'utilisation sauf si la société Kitendo ne respecte pas le contrat.
Article 3: Rémunération:La famille Maurier touchera 2% des bénéfices engrangés par la société Kitendo sur la vente des jeux ou seront utilisés l'image cédée.
Article 4: Litiges:Les partis s'engagent a a régler a l'amiable tout litige éventuels qui pourraient subvenir dans le cadre de ce contrat. En cas de désaccord persistants, seul la Justice Francovare sera compétente et applicable.
Fait a: MicropoliaLe: 09/11/2013Le participent La Société Kitendo
Famille MaurierRichard Kold