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Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Antoine Magellan- Messages : 5909
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- Message n°1
Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Henri Picaban porte plainte contre Rémi De Kaulle pour diffamation , son avocat sera maitre Duguesmont.
Monsieur Kold- Monsieur Kold
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- Spoiler:
- Impossible, Maître Duguesmont est attendu a son propre procès!
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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Gilbert Trône :
Qu'il choisisse un nouvel avocat, nous sommes prêts nous mais pas pour longtemps !
Qu'il choisisse un nouvel avocat, nous sommes prêts nous mais pas pour longtemps !
Antoine Magellan- Messages : 5909
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Yvonne Trondebois présidera ce procès.
Yvonne Trondebois :
Qui est l'avocat de l'accusation ?
Ah on me signale que c'est Maitre Granolers
Yvonne Trondebois :
Qui est l'avocat de l'accusation ?
Ah on me signale que c'est Maitre Granolers
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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- Spoiler:
- Je vais devoir aller manger... vite svp !
Antoine Magellan- Messages : 5909
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Yvonne Trondebois :
La parole est à l'accusation.
Emilio Granolers :
Mon client Henri Picaban a subit une grave diffamation au cours du procès De Kaulle contre Picaban.
Rémi De Kaulle a accusé sans aucune preuve et sans aucun rapport dans le procès Henri Picaban d'utiliser des poupées gonflables.
Voici la preuve de la retransmission du procès écrit par le greffier :
http://francovie.desforums.net/t857-plainte-de-remi-de-kaulle-contre-henri-picaban
La defense n'ayant aucune preuve de cela nous demandons la condamnation de Rémi De Kaulle.
Yvonne Trondebois :
La parole est à la défense.
La parole est à l'accusation.
Emilio Granolers :
Mon client Henri Picaban a subit une grave diffamation au cours du procès De Kaulle contre Picaban.
Rémi De Kaulle a accusé sans aucune preuve et sans aucun rapport dans le procès Henri Picaban d'utiliser des poupées gonflables.
Voici la preuve de la retransmission du procès écrit par le greffier :
http://francovie.desforums.net/t857-plainte-de-remi-de-kaulle-contre-henri-picaban
La defense n'ayant aucune preuve de cela nous demandons la condamnation de Rémi De Kaulle.
Yvonne Trondebois :
La parole est à la défense.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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Gilbert Trône :
Il n'y a pas eu de diffamation car une diffamtion c'est quand on dit quelque chose de faux et d'illégal, que l'accusation ose dire le contraire. Nous ne pouvons pas prouver si cette affirmation était fausse et même si nous pouvions le faire nous ne le ferions pas par respect, néanmoins l'usage de sex-toys tel qu'une poupée gonflable n'est pas illégal.
Je demande donc le non-lieu pour mon client.
Il n'y a pas eu de diffamation car une diffamtion c'est quand on dit quelque chose de faux et d'illégal, que l'accusation ose dire le contraire. Nous ne pouvons pas prouver si cette affirmation était fausse et même si nous pouvions le faire nous ne le ferions pas par respect, néanmoins l'usage de sex-toys tel qu'une poupée gonflable n'est pas illégal.
Je demande donc le non-lieu pour mon client.
Antoine Magellan- Messages : 5909
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Emilio Granolers :
La diffamation ce n'est pas que les accusations de choses illégales.
Je donne la définition de diffamation :
Si par exemple je dis qu'un tel trompe sa petite amie , il en a le droit ce n'est pas illegal mais c'est une accusation ayant des conséquences importantes , il faut donc que je prouve si ce que je dis est vrai.
Il y a donc bel et bien le caractère diffamatoire et la défense n'a pas de preuve.
La diffamation ce n'est pas que les accusations de choses illégales.
Je donne la définition de diffamation :
La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur d'une personne physique
Si par exemple je dis qu'un tel trompe sa petite amie , il en a le droit ce n'est pas illegal mais c'est une accusation ayant des conséquences importantes , il faut donc que je prouve si ce que je dis est vrai.
Il y a donc bel et bien le caractère diffamatoire et la défense n'a pas de preuve.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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Gilbert Trône :
Maître Fushia vient de se discréditer, qu'elle se souvienne de ce qu'elle disait lors du procès Latour contre PPC :
Dans le cas présent mon client n'avait nullement l'intention de porter atteinte à l'honneur de M.Picaban, il est partit du principe qu'en 2013 tout le monde assumait sa sexualité, je ne sais pas si ses dire sont vrais mais il pense que oui et l'a fait savoir.
Maître Fushia vient de se discréditer, qu'elle se souvienne de ce qu'elle disait lors du procès Latour contre PPC :
Dans le cas présent mon client n'avait nullement l'intention de porter atteinte à l'honneur de M.Picaban, il est partit du principe qu'en 2013 tout le monde assumait sa sexualité, je ne sais pas si ses dire sont vrais mais il pense que oui et l'a fait savoir.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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- Message n°10
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
- Spoiler:
- Je vais manger, et je vais prier mes ancêtres Tërranïars pour que mes parents me laissent revenir sur l'ordi après ça
Antoine Magellan- Messages : 5909
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- Message n°11
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
VEmilio Granolers :
Je ne suis pas Maitre Fushia , elle a faux tant pis si à l'epoque l'accusation ou la défense c'était mal défendu. Ils auraient pu la contrer.
La remarque de Monsieur De Kaulle était totalement Hors sujet , elle n'avait qu'un seul but : detruire mon client.
Et d'ailleurs ce n'est pas pour rien que le Juge en question , l'honorable Bruno Gampi a demander à Monsieur De Kaulle de quitter le Tribunal, c'est parce que ces accusations sont dégradantes et monsieur De Kaulle le sait très bien , peut importe son avis.
Ce n'est d'ailleurs pas pour rien que dans les Sexe-Toy cité par Monsieur Trone qu'il y a des rideaux pour cacher les clients. C'est parce que cela reste encore honteux à notre époque de dire cela.
D'ailleurs je vais citer Maitre Trone qui s'est visiblement piégé :
Vous voyez vous aussi vous ne voulez pas le prouver "par respect" car vous savez que c'est dégradant. Cela n'a pas empeché Monsieur De Kaulle de l'accuser visiblement.
Que Monsieur De Kaulle prouve son accusation et nous retirerons notre plainte.
Je ne suis pas Maitre Fushia , elle a faux tant pis si à l'epoque l'accusation ou la défense c'était mal défendu. Ils auraient pu la contrer.
La remarque de Monsieur De Kaulle était totalement Hors sujet , elle n'avait qu'un seul but : detruire mon client.
Et d'ailleurs ce n'est pas pour rien que le Juge en question , l'honorable Bruno Gampi a demander à Monsieur De Kaulle de quitter le Tribunal, c'est parce que ces accusations sont dégradantes et monsieur De Kaulle le sait très bien , peut importe son avis.
Ce n'est d'ailleurs pas pour rien que dans les Sexe-Toy cité par Monsieur Trone qu'il y a des rideaux pour cacher les clients. C'est parce que cela reste encore honteux à notre époque de dire cela.
D'ailleurs je vais citer Maitre Trone qui s'est visiblement piégé :
Nous ne pouvons pas prouver si cette affirmation était fausse et même si nous pouvions le faire nous ne le ferions pas par respect,
Vous voyez vous aussi vous ne voulez pas le prouver "par respect" car vous savez que c'est dégradant. Cela n'a pas empeché Monsieur De Kaulle de l'accuser visiblement.
Que Monsieur De Kaulle prouve son accusation et nous retirerons notre plainte.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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- Message n°12
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Ce n'est d'ailleurs pas pour rien que dans les Sexe-Toy cité par Monsieur Trone qu'il y a des rideaux pour cacher les clients.
- Spoiler:
- Sérieux ? Comment tu sais ça toi !?
Gilbert Trône :
Mon client ne savait pas. En effet la quasi-totalité des gens qu'il côtoie sont tous très ouverts d'esprit et tolérants sur les différentes pratiques sexuelles autorisées, il ne s'est pas rendu compte à quel point révéler ce que lui et un certain nombre de ses amis qualifient de "secret de polichinelle" était grave ou choquant.
Encore une fois mon client n'avait nullement l'intention de nuire à M.Picaban, tout ceci n'est qu'un horrible malentendu. De plus si nous n'étalerons aucune preuves "par respect" comme je le disais, cela vaut pour toutes les pratiques légales ! Je ne demanderai jamais à personne comment il fait vivre son couple par exemple.
Concernant la pertinence ou non de ce dire, il faut le remettre dans le contexte, mon client émettait une hypothèse sur la raison de la diffamation de M.Picaban, il a donc émis une théorie en se basant sur ce qui était pour lui une certitude.
Oh et désolé d'avoir confondu maître Granolers et maître Fushia.
Antoine Magellan- Messages : 5909
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- Message n°13
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Maitre Granolers :
Les excuses de la defense auraient de la valeur si son client n'aurait pas fait exprès de faire cette accusation.
Cette dernière à été faites en plein procès , sur un enorme hors sujet , qui comme le dise les jeunes par "rage".
Il s'agit ici d'une diffamation totale envers mon client qui a lui meme était condamné pour diffamation.
A ce titre nous réclamerons la meme peine c'est à dire 1000 R$ dont 500 R$ de dommage et interets.
Yvonne Trondebois :
La Defense plaide t-elle coupable ? Je n'ai pas comprit si c'était le cas.
Si oui , etes vous d'accord avec Maitre Granolers.
Les excuses de la defense auraient de la valeur si son client n'aurait pas fait exprès de faire cette accusation.
Cette dernière à été faites en plein procès , sur un enorme hors sujet , qui comme le dise les jeunes par "rage".
Il s'agit ici d'une diffamation totale envers mon client qui a lui meme était condamné pour diffamation.
A ce titre nous réclamerons la meme peine c'est à dire 1000 R$ dont 500 R$ de dommage et interets.
Yvonne Trondebois :
La Defense plaide t-elle coupable ? Je n'ai pas comprit si c'était le cas.
Si oui , etes vous d'accord avec Maitre Granolers.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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- Message n°14
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Gilbert Trône :
Nous plaidons non-coupable, car encore une fois mon client n'avait aucune intention de blessé M.Picaban, c'était comme je le disais dans le cadre d'une réflexion sur le pourquoi de sa diffamation.
Mais il a à présent compris à quelle point la chose choquait et il regrette ses dires, aussi il accepte de verser 150 R$ de dommages et intérêts.
Nous plaidons non-coupable, car encore une fois mon client n'avait aucune intention de blessé M.Picaban, c'était comme je le disais dans le cadre d'une réflexion sur le pourquoi de sa diffamation.
Mais il a à présent compris à quelle point la chose choquait et il regrette ses dires, aussi il accepte de verser 150 R$ de dommages et intérêts.
Antoine Magellan- Messages : 5909
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- Message n°15
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Maitre Granolers :
500 R$ de dommage et interet et on en parle plus.
La Juge estimait que cette séance de médiation serait bénéfique pour tous les procès mais que cette négociation devra etre validé par le Juge en question.
500 R$ de dommage et interet et on en parle plus.
La Juge estimait que cette séance de médiation serait bénéfique pour tous les procès mais que cette négociation devra etre validé par le Juge en question.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
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Localisation : Rémipolis
- Message n°16
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Gilbert Trône :
500 c'est trop, à 350 R$ je pense que ça pourrait le faire, c'est environ 133% de plus que ce que nous demandions et à peine 30% de moins que ce que l'accusation demandait. Mon client a décidé de faire cet effort en gage de bonne volonté toutefois je ne pense pas qu'il ira plus haut.
500 c'est trop, à 350 R$ je pense que ça pourrait le faire, c'est environ 133% de plus que ce que nous demandions et à peine 30% de moins que ce que l'accusation demandait. Mon client a décidé de faire cet effort en gage de bonne volonté toutefois je ne pense pas qu'il ira plus haut.
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
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Localisation : Picabie
- Message n°17
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Maitre Granolers :
Non 500 c'est le strict minimum , je suis pret à descendre à 450 mais pas plus bas.
Non 500 c'est le strict minimum , je suis pret à descendre à 450 mais pas plus bas.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
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- Message n°18
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
[i] Rémi DE KAULLE discutait avec son avocat, celui-ci essayait de le convaincre mais son client s'énerva contre lui. Après 1 minute de discussion, Rémi DE KAULLE boudait en jouant avec sa montre, chose qu'il faisait lorsqu'il était énervé. Gilbert Trône pris la parole :
- bon, va pour 450 R$, mais alors vraiment le... heu... maximum hein...
Dit l'avocat en se sentant fixer méchamment par son client.
- bon, va pour 450 R$, mais alors vraiment le... heu... maximum hein...
Dit l'avocat en se sentant fixer méchamment par son client.
Antoine Magellan- Messages : 5909
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Localisation : Picabie
- Message n°19
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Maitre Granolers :
D'accord mais le versement doit etre rapide , dans les 24H maximum.
Yvonne Trondebois :
Vous etes donc d'accord sur une versement de 450 R$ de dommage ?
D'accord mais le versement doit etre rapide , dans les 24H maximum.
Yvonne Trondebois :
Vous etes donc d'accord sur une versement de 450 R$ de dommage ?
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
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- Message n°20
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Gilbert Trône :
450 R$ de dommages et intérêts et l'affaire sera terminée ? Si c'est le cas alors mon client sortira tout de suite son chéquier.
450 R$ de dommages et intérêts et l'affaire sera terminée ? Si c'est le cas alors mon client sortira tout de suite son chéquier.
Antoine Magellan- Messages : 5909
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Localisation : Picabie
- Message n°21
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Yvonne Trondebois :
Bien.
La Cour estime que l'accord entre l'accusation et la défense est satisfaisant.
Toute charge est abandonnée.
En echange Rémi De Kaulle dispose de 24H pour octroyé 450 R$ à Henri Picaban.
S'en suivra 20% d'interet par jour de retard.
Au bout de 5 jours de retard , la justice pourra etre saisit.
Bien.
La Cour estime que l'accord entre l'accusation et la défense est satisfaisant.
Toute charge est abandonnée.
En echange Rémi De Kaulle dispose de 24H pour octroyé 450 R$ à Henri Picaban.
S'en suivra 20% d'interet par jour de retard.
Au bout de 5 jours de retard , la justice pourra etre saisit.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
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Localisation : Rémipolis
- Message n°22
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Rémi DE KAULLE :
Je viens de payer 450 R$ au clan de Picabie, pouvez-vous confirmer ? On sait jamais avec EM...
Je viens de payer 450 R$ au clan de Picabie, pouvez-vous confirmer ? On sait jamais avec EM...
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
- Message n°23
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
Le Clan Picaban remercie Rémi De Kaulle pour son dont , nous n'avons pas tellement comprit ce que c'était : "dommages et intérêts pour ta poupée".
Merci beaucoup en tout cas.
Henri Picaban :
Mais enfin j'ai un compte sur EM il fallait me l'envoyer dessus , vous venez de l'envoyer à quelqu'un d'autre !
Redonnez moi 450 R$!
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
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Localisation : Rémipolis
- Message n°24
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
HRP : Nan je pouvais pas savoir ! Paye Henri avec ton clan j'étais persuadé que tu n'avais pas de compte parce que à chaque transaction je cherche un compte pendant 3 plombes avant de me rendre compte qu'il n'y en a pas du coup là j'ai fait vite.
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
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Localisation : Picabie
- Message n°25
Re: Plainte d'Henri Picaban contre Rémi DE Kaulle
HRP : Mdrr c'était pour t'embeter